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Marques déposées par madame CHRISTINE CHAUSSY
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MAS DE BOISLAUZON QUET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS DE BOISLAUZON QUET
Madame CHRISTINE CHAUSSY
Monsieur Daniel CHAUSSY

Numéro de dépôt :
4397816
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
MAS DE BOISLAUZON QUET de CHRISTINE CHAUSSY

Présentation de la marque MAS DE BOISLAUZON QUET

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par madame CHRISTINE CHAUSSY et monsieur Daniel CHAUSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAS DE BOISLAUZON QUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Les déposants sont madame CHRISTINE CHAUSSY domicilié(e) Quartier boislauzon dep 68 - 84100 - orange - France et monsieur Daniel CHAUSSY domicilié(e) Quartier boislauzon dep 68 - 84100 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS DE BOISLAUZON, Madame CHRISTINE CHAUSSY domicilié(e) quartier boislauzon - 84100 - ORANGE - France.

La marque MAS DE BOISLAUZON QUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE BOISLAUZON QUET arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

CHRISTINE CHAUSSY a également déposé les autres marques suivantes : TINTOT , MAS DE BOISLAUZON


Madame CHRISTINE CHAUSSY - Quartier boislauzon dep 68 - 84100 - orange - France

Monsieur Daniel CHAUSSY - Quartier boislauzon dep 68 - 84100 - ORANGE - France


MAS DE BOISLAUZON, Madame CHRISTINE CHAUSSY - quartier boislauzon - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Vins d'appellation d'origine protégée.